Un ouvrage stimulant sur les systèmes électoraux en Belgique

Attention, livre majeur ! Sous la direction de deux jeunes chercheurs liégeois, les éditions Bruylant s’apprêtent à publier un ouvrage très actuel et très complet sur les systèmes électoraux de la Belgique*.

On pourrait s’attendre à un austère traité de droit public, où chaque article de notre législation est disséqué à l’infini, jusqu’à l’analyse de toutes les décisions et de tous les commentaires qu’il a suscités en jurisprudence et en doctrine. Eh bien, non ! Bien sûr, ce n’est pas un roman. Il s’agit, notamment, d’un ouvrage juridique qui explique les principales règles du droit électoral. Mais la démarche ne s’arrête pas là. Frédéric Bouhon et Min Reuchamps, les deux jeunes chercheurs à l’origine du livre, ont voulu croiser leurs disciplines – le droit pour l’un, la science politique pour l’autre – et privilégier une approche élargie, résolument interdisciplinaire, du phénomène étudié.

Analyses croisées

Pour y parvenir, ils ont fait appel à une trentaine de contributeurs, issus non seulement de l’UL g, mais aussi des autres universités et centres de recherche du nord et du sud du pays. Il en résulte un ouvrage de quelque 600 pages qui offre une vision globale du droit en vigueur et des phénomènes politiques sous-jacents, grâce aux analyses croisées de juristes et de politologues, mais aussi d’historiens, de sociologues, de philosophes et de géographes. Aux yeux des initiateurs, seule la combinaison des savoirs et des méthodes de ces spécialistes de disciplines différentes pouvait assurer une explication complète et réaliste du fonctionnement des systèmes électoraux de la Belgique.

Les 25 chapitres que compte l’ouvrage sont classés en cinq parties. La première explique le concept et les fondements de la démocratie représentative en vigueur dans notre pays. Lors des élections, nous choisissons en effet celles et ceux qui vont nous représenter dans l’exercice du pouvoir, qu’il soit communal, régional, fédéral ou européen. Le livre retrace, ensuite, les principales évolutions du système électoral depuis 1830. Cette perspective historique est complétée par une évolution des résultats électoraux et des partis en présence, et par une approche plus prospective : que changera la sixième réforme de l’Etat (négociée mais pas encore adoptée) en matière électorale ?

La deuxième partie de l’ouvrage dresse un panorama des acteurs du processus électoral et de leur rôle respectif : qui peut voter, qui peut être élu et à quelles conditions ; comment confectionne-t-on les listes électorales, comment naissent les partis politiques et pourquoi disparaissent-ils ? Une perspective plus dynamique est développée dans la troisième partie, qui porte sur la campagne électorale. On y décrit les règles de financement des campagnes et, plus généralement, des partis qui briguent nos suffrages ; mais on explique également les mécanismes d’accès aux médias et les implications complexes liées à la multiplication des sondages d’opinion et d’intentions de vote.

Les fondamentaux

La quatrième partie du livre touche au coeur des systèmes électoraux, en étudiant l’ensemble des mécanismes techniques qui sont mis en oeuvre pour procéder à l’élection des représentants. On y explique les fondements du système proportionnel, mais on y explore aussi les enjeux d’une éventuelle adoption du scrutin majoritaire (comme en France) dans notre pays. Y sont également abordées les questions relatives au vote obligatoire et au rythme électoral : une “fréquence raisonnable” n’imposerait-elle pas de mieux synchroniser les différentes échéances électorales ? Enfin, une cinquième partie, consacrée aux questions postélectorales, fait aussi ressortir les grandes évolutions des “profils” de nos représentants : comment ont évolué leurs caractéristiques socio-démographiques et quel a été l’impact des mesures introduites pour assurer une plus grande diversité des élus, comme c’est le cas des quotas hommes-femmes.

Voici donc le bref portrait que l’on peut brosser, ici, de cet ouvrage très stimulant, qui fera l’objet d’un colloque organisé le jeudi 26 avril au Sart-Tilman.

Jacques Gevers

* Les systèmes électoraux de la Belgique, sous la direction de Frédéric Bouhon et Min Reuchamps, à paraître en avril 2012 aux éditions Bruylant.

Article complet sur le site www.reflexions.ulg.ac.be (rubrique Société/droit)